lettre ouverte au Président de la République

Chers adhérents, sympathisants, partenaires,
L’ACSAN et le COCETA, associations favorables à un transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique, demandent au président de la république d’inclure l’alternative du transfert dans la réflexion sur le devenir de cet aéroport. Vous trouverez, en fichier joint, la lettre ouverte que nous lui avons transmise à cet effet.
Comme nous vous l’indiquions dans notre précédent courriel en date du 21 janvier, votre mobilisation pour dénoncer une décision contraire au résultat du vote référendaire du 26 juin 2016, approuvant sans aucune ambiguïté le transfert de l’aéroport, est essentielle.C’est pourquoi nous vous demandons de participer au grand débat pour systématiquement rappeler votre indignation, votre colère vis à vis de cette décision qui a bafoué les principes élémentaires de notre démocratie, remis en cause nos institutions (conseil d’Etat, Justice…) et méprisé le vote de nos concitoyens.

Cette demande s’inscrit complètement et en même temps dans les quatre thématiques proposées par le gouvernement.

Chacune et chacun d’entre nous doit exprimer cette exigence, et nous devons inciter, par tous nos réseaux sociaux et politiques, les citoyens de Loire-Atlantique, mais également bien au-delà, à formuler cette exigence.

Comment participer ?

  • Lors des réunions locales et auprès des maires.
  • Contribuer en ligne à partir du 21 janvier en allant sur le site granddebat.fr
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Voeux de l’ACSAN

Rappelez-vous ! Le funeste 17 janvier 2018, l’Etat reniait ses engagements sur le transfert de l’aéroport, remettant ainsi en cause les décisions du Conseil d’Etat, de la Justice, l’approbation de l’Europe, mais aussi et surtout la volonté très largement exprimée des habitants de Loire-Atlantique lors du référendum organisé par l’Etat lui-même.

Nous ne pouvons nous résigner à accepter une telle décision prise sous la pression d’opposants violents et contraire à l’analyse raisonnable de cette opération.

Face aux « gilets jaunes » l’Etat prône aujourd’hui l’Etat de Droit, le respect des Institutions. Faut-il rappeler que certains ministres ont soutenu dans une situation similaire des zadistes qui ont saccagé les villes de Nantes et Rennes à de nombreuses reprises.

C’est pourquoi, nous formulons pour 2019 des vœux de perspectives positives pour les habitants de l’agglomération nantaise qui subissent les nuisances sonores et environnementales liées au survol à basse altitude.

Nous attendons que l’Etat, donneur de leçon en terme de concertation, montre sa capacité à écouter l’ensemble des partenaires concernés et n’évacue aucune solution, y compris le transfert, permettant de supprimer les insupportables nuisances subies par la population.

Pour chacune et chacun d’entre vous, les membres du conseil d’administration, se joignent à moi pour vous souhaiter une très bonne année 2019.

PGS ou comment éviter des compensations exemplaires !

Le PGS, revu et corrigé suite aux vives critiques des collectivités territoriales et des associations, vient de nous être officiellement présenté ce 20 décembre.

Un Etat qui se veut « exemplaire » nous dit-on ? Cela ferait sourire si la situation n’était pas aussi catastrophique pour les populations qui subissent les nuisances.

Il s’intéresserait au « RIC » alors qu’il n’a même pas été capable de mettre en application le résultat incontestable d’un référendum pour le transfert qu’il a lui-même organisé !

Il annonce des mesures exemplaires pour les riverains en janvier 2018 mais fait établir un premier PGS avec des prévisions de trafic totalement sous-estimées malgré la réalité constatée en 2018.

L’ACSAN tient ici à souligner l’insuffisance de ce PGS qui ne prend toujours pas en compte les recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé sur le bruit. Il faut de plus pointer la contradiction, dans le PGS présenté ce jour, entre les prévisions d’atterrissage par le nord et la rose des vents.

En effet, la rose des vents donne une nette prédominance des vents sud-ouest. Les avions atterrissent normalement face au vent. Donc par déduction logique, la majorité des atterrissages devrait s’effectuer par le nord, compte-tenu de l’orientation de la piste. Hors dans le calcul pour établir le PGS, les données prises en compte sont de 29% des atterrissages par le nord et 71% par le sud. C’est incompréhensible, abracadabrantesque dirait un ancien chef d’Etat !

C’est également pour cette raison que l’ACSAN demande la mise en place d’une nouvelle station de mesure du bruit sur la pointe de l’Île de Nantes.

Serons nous entendus ou aurons nous un Plan de Gêne des Sourds ?

Aménagement de Nantes-Atlantique : une addition scandaleuse !

Les médias viennent de dévoiler l’indemnisation du concessionnaire, suite à l’abandon du transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes.

Nous avions dénoncé depuis longtemps le coût scandaleux pour les finances publiques d’un aménagement de l’aéroport de Nantes, en lieu et place d’un transfert. Toutes les données actuelles viennent confirmer ce constat.

Si l’on additionne l’aménagement de la plateforme estimé jusqu’à 595M€ par la DGAC, dans sa saisine de la CNDP, l’indemnisation d’AGO 425M€, le remboursement des collectivités territoriales 30M€, le remboursement de la surtaxe prélevée auprès des compagnies aériennes pour NDDL, les travaux d’amélioration de l’accessibilité routière à l’aéroport, les expropriations à venir et le droit de délaissement, les indemnités à verser aux habitants subissant fortement les nuisances sonores, nous sommes bien au-delà du chiffre que nous avions déjà annoncé d’un MILLIARD D’EUROS.

 

Une telle somme pour un aéroport moins performant, à tous les niveaux, que NDDL, enclavé et saturé dans moins de 6 ans, et aggravant les fortes nuisances sonores et environnementales subies par une très nombreuse population.

Faut-il rappeler qu’AGO ne sollicitait à l’époque qu’une contribution publique de 131 M€ sur un coût d’investissement de la plateforme aéroportuaire de 446 M€, quelle sera la contribution financière publique que sollicitera un futur concessionnaire pour aménager Nantes-Atlantique… ? Et y aura-t-il des candidats… ?

Le TRANSFERT reste la seule solution économiquement, écologiquement et surtout HUMAINEMENT raisonnable.

La CNDP prévoit une concertation sur un périmètre géographique et thématique limité

Rappelez-vous, le gouvernement dans sa funeste décision de janvier préconisait les mises en réseau et l’amélioration des intermodalités, une mission de 6 mois a même été mise en place pour cela. Et au bout du compte, la décision de l’Etat est de restreindre le champ de la concertation, ce que la CNDP regrette elle-même.

Peut-on imaginer l’agrandissement d’un pont sans une réflexion sur les voies d’accès à ce pont ? Non évidemment ! Et pourtant c’est ce qui se passe pour Nantes-Atlantique. Il est proposé une concertation sur les aménagements de la plateforme sans prendre en compte les intermodalités et tout particulièrement les modes d’accès à cet aéroport alors que nous voyons dès à présent la saturation des voies d’accès aux heures de pointe.

Nous espérons que les collectivités territoriales vont exiger un élargissement du périmètre permettant d’engager un vrai débat public sur des problématiques plus larges.

Car la question est bien de savoir si l’on veut investir une somme équivalente à celle de Notre Dame des Landes pour un aéroport moins performant et qui sera saturé dès 2025, donc avant la fin des travaux !

Un arrêté certes, mais un leurre pour la population!

L’arrêté du 3 septembre 2018 est censé améliorer la protection, contre les nuisances sonores, des riverains de l’aéroport de Nantes-Atlantique pendant la nuit.
Si cet arrêté interdit le vol d’avions très bruyants la nuit, il faut noter que, compte-tenu de l’évolution des normes dans ce domaine, la quasi-totalité des avions de moins de 12 ans respectent cette limite, c’est à dire que cet arrêté ne concerne que quelques très rares avions actuellement.
De plus cette réglementation n’a aucune incidence sur le nombre de vols de nuit  ni sur la masse des avions concernés puisque dans ce dernier cas, les gros et très gros porteurs récents ont aussi une marge cumulée supérieure à 13 EPNdb.
Enfin lorsque l’on indique dans la présentation de cet arrêté dans les médias que seuls les avions les plus performants d’un point de vue acoustique seront autorisés à desservir Nantes-Atlantique, c’est déjà une contre-vérité puisque les normes actuelles relatives à cette catégorie d’avions n’est pas de 13 mais de 17 EPNdB. Il faut sans doute rappeler ici que plus la marge cumulée est élevée, moins l’avion est bruyant.
L’aéroport de Toulouse s’est trouvé confronté à cette même situation en 2011 et subit des vols de nuit d’A330 et d’A380!
La seule vraie solution pour concilier l’activité aéronautique et la protection des riverains est le transfert de l’aéroport.

Un Grand débat public est nécessaire pour aménager l’aéroport de Nantes-Atlantique

Dans son discours du 17 janvier 2018 annonçant l’abandon du transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes, le Premier ministre a fortement insisté sur la ferme volonté du Gouvernement et du Président de la République que « pour le futur, il faudra tirer les leçons de l’échec de Notre-Dame-des-Landes, en termes de débat public, de procédures de présentation et de discussion des alternatives ».

 

L’opération de transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de à Notre-Dame-des-Landes a été initiée en 2002 par la tenue d’un Grand Débat Public. Son abandon, dont les conséquences sont aujourd’hui totalement non maîtrisées, notamment en ce qui concerne la permanence des risques et des nuisances pour les populations qui vont continuer d’être survolées à basse altitude par les aéronefs fréquentant Nantes-Atlantique, ne saurait se régler sans recours à cette même procédure de large association des citoyens.

 

Nous exigeons donc du gouvernement qu’il se montre exemplaire de ce point de vue dans la mise en œuvre des procédures préalables à la définition des aménagements annoncés de l’aéroport de Nantes-Atlantique. Il n’est pas concevable que ceux-ci soient déterminés sans recours à un débat public, dans lequel toutes les alternatives seront présentes, y compris celle du transfert, associant l’ensemble de la population et des partenaires sociaux du territoire. Et, en aucun cas, comme cela à l’air de se profiler actuellement, avec la nomination d’un haut-fonctionnaire chargé d’une simple concertation de « haut niveau », sélective quant aux interlocuteurs ciblés.

« Le vrai du faux » dans le discours du Premier ministre du 17 janvier

Le gouvernement a abandonné la réalisation de l’aéroport innovant de Notre-Dame des Landes et a ainsi plié devant la menace violente de zadistes qui ont imposé leur loi.

Mais pour ne pas avoir l’air de céder à ceux-ci sur une opération validée à tout niveau (administratif, juridique, européen), le scénario a été soigneusement élaboré pour amener l’opinion publique et les médias à relayer de fausses idées qui permettent de « dédouaner » le président de la République des engagements qu’il avait personnellement pris pendant sa campagne électorale.

Le rapport de la « médiation partiale » a su apporter des éléments de langage et des contre-vérités utiles aux décideurs. Le discours prononcé par le Premier ministre pour annoncer ce désengagement de l’Etat est en lui-même une source d’erreurs et d’inexactitudes qui servent le propos sur l’abandon. L’ACSAN a repris l’intégralité de ce discours et vous fait part de son analyse à ce propos.

Ainsi alors que c’est l’Etat qui porte cette opération de transfert, il se positionne dans le discours comme « médiateur », laissant entendre que l’indécision a duré 50 ans alors que celle-ci ne date que de 2012, parle de projet alors qu’il s’agit d’une opération en cours suspendue justement en 2012, indique qu’un tel projet ne peut se faire dans un tel contexte d’opposition et parle de deux parties presque égales (cela veut-il dire que toute élection obtenant un score de 55% doit être remise en cause?)

Faire croire que l’alternative de l’aménagement de Nantes-Atlantique n’a jamais été envisagée est un mensonge grossier qui « prend » malheureusement auprès de populations éloignées de ce dossier.

Cette « alternative », personne ne la connaît, le gouvernement non plus, c’est la raison pour laquelle il a missionné pour 6 mois M Rol-Tanguy afin d’étudier les possibilités d’aménagement de Nantes-Atlantique.

 

Télécharger « Le vrai du faux » dans le discours du Premier ministre du 17 janvier

 

2018_02_27 - Analyse Déclaration PM NDDL 17-01

Y aurait-il quelque-chose à cacher ?

Pourquoi Mme la Préfète ne réunit-elle pas la Commission Consultative de l’Environnement de l’aéroport de Nantes-Atlantique ? !

Comme cela est prévu dans le règlement intérieur de cette commission, plus du tiers des membres ont demandé, par courrier en date du 21 décembre 2017, la réunion d’urgence de cette instance. Il apparaissait aux signataires qu’il était nécessaire d’entendre rapidement la Direction Générale de l’Aviation Civile, pour disposer d’explications détaillées, relatives aux hypothèses, développement et conclusions, de l’étude de bruit figurant dans le rapport de la Commission de la médiation. Cette étude, réalisée à partir d’un scénario des seuls médiateurs, conduit, en effet, à la présentation de courbes de bruit « surprenantes », en fort décalage avec les études publiques précédentes, et dont les incidences peuvent être très importantes pour le travail des membres de cette commission.

 

Malgré le renouvellement de cette demande, par courriel le 18 janvier 2018, aucune réponse n’a été donnée, à ce jour, par Mme la Préfète aux membres signataires de ce courrier.

Lors des auditions, les médiateurs s’étaient engagés à ce que toutes les données prises en compte pour les études complémentaires soient portées à la connaissance du public.

Alors pourquoi ignore-t-on cette demande ?

Y aurait-il quelque-chose à cacher ?

171220 courrier à Mme Klein Préfète Pays de Loire

Une décision catastrophique pour les populations concernées

Le gouvernement vient de prendre une décision catastrophique pour les populations concernées et contraire à tous les engagements précédents de l’Etat !

Issue d’une action prospective d’aménagement du territoire sans précédent, la structuration de la métropole d’équilibre Nantes-Saint-Nazaire dans l’Europe a débouché, en 1973, sur la constitution progressive d’une réserve foncière à destination d’un futur aéroport sur le site de Notre-Dame-des-Landes.

À l’aube du XXIème siècle, l’État, dans la cohérence des Schémas de services collectifs qu’il venait d’approuver, a lancé un Grand Débat Public sur l’opportunité du transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes. Celui-ci, après le rapport favorable de la commission nationale (indépendante) du débat public et avis du conseil d’Etat, s’est conclu par le décret d’utilité publique pris le 9 février 2008 par le Premier ministre.

En sa qualité de propriétaire des aéroports d’intérêt national et international, dont font partie les aérodromes de Nantes-Atlantique et Saint-Nazaire-Montoir, l’État a engagé la phase opérationnelle de transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes. Celle-ci s’est notamment traduite par la signature d’un contrat de concession avec la société AGO (Aéroports du Grand-Ouest) fin décembre 2010. Ce contrat, économe de l’argent public, comporte une convention tri-partite engageant six collectivités territoriales majeures (Région des Pays-de-la-Loire, Région Bretagne, Département de la Loire-Atlantique, Nantes-Métropole, la Communauté d’Agglomération de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Presqu’île Guérandaise).

Pour accompagner l’État et faire valoir les intérêts des populations locales et les nécessités du développement territorial du Grand-Ouest, elles ont constitué dès le démarrage de la démarche de l’État, des organes de concertation et d’étude, à même de faire valoir leurs volontés. Cela a été le cas avec le Syndicat Mixte d’Étude de l’Aéroport de Notre-Dame-des-Landes, puis le Syndicat Mixte Aéroportuaire.

Le transfert de l’aéroport de Nantes-Atlantique vers le site de Notre-Dame-des-Landes devait être effectif en octobre 2017. Mais une contestation violente de l’opération et une occupation illégale du site réservé en ont interdit la réalisation.

De multiples recours ont été engagés par les opposants au transfert. Au final, 179 décisions de justice favorables ont validé le bien-fondé de ce transfert, de même que l’accord de l’Europe. La consultation démocratique, organisé par l’Etat auprès de l’ensemble des citoyens du territoire de la Loire-Atlantique, en juin 2016 est venue apporter la caution populaire à la réalisation du transfert.

L’État vient aujourd’hui de renier ses engagements et réduire à néant ce qui fut, sans doute, une démarche exemplaire en matière de prospective, d’aménagement du territoire, de protection des populations, d’engagement environnemental et de débat démocratique.

Sous l’évidente pression de partis partisans de la décroissance et d’un certain microcosme politico-médiatique parisien, le Président de la République et son Gouvernement, viennent de capituler face aux actions violentes d’une minorité d’opposants.

C’est un aveu de faiblesse que l’on n’imaginait pas venant d’un Président qui voulait redorer l’image de l’autorité de l’Etat.

C’est l’aboutissement d’un parcours orchestré et dont les « médiateurs » ont été les instruments pour faire émerger une « vraie fausse solution ».

Cette décision est catastrophique car elle est porteuse d’un accroissement des risques et des nuisances subies par les habitants de notre agglomération.

Cette décision est catastrophique car elle nie l’engagement citoyen des habitants de Loire-Atlantique, en les privant de leur décision quant à l’avenir de leur territoire, par une décision totalitaire d’un pouvoir centralisateur.

Cette décision est catastrophique car, ne s’appuyant sur aucun projet concret et viable dans l’immédiat, pour l’adaptation de la capacité aéroportuaire à la réalité de l’évolution du transport aérien dans le Grand-Ouest. Elle prive les acteurs économiques de ces régions d’un équipement structurel essentiel au développement de leurs relations européennes et internationales. Une gageure, en rapport des volontés d’ouverture à l’export, chères à notre Président et son Gouvernement.

L’aménagement de Nantes-Atlantique est un leurre (longues procédures, oppositions locales, contraintes environnementales…) et un énorme gâchis financier (travaux et indemnisations coûteuses) pour moins de dix ans de fonctionnement avant saturation.

Nous condamnons cette décision qui fait fi de l’Humain et est en rupture avec toutes les instances démocratiques qui ont validé le bien-fondé de ce transfert.

Notre association poursuivra son action auprès des populations impactées par cette décision inique, pour assurer leur défense au regard des épisodes ultérieurs qui ne manqueront pas d’intervenir.

Le combat continue !

Contact presse : 0622821807